Loi applicable
Ce site est conçu par Media5 Corporation et relève de son autorité. L’entreprise se réserve le droit d’apporter les modifications au site, et de modifier les avis de responsabilité et les conditions qui s’y appliquent en tout temps.

Conformité relative aux lois en vigueur et ayant trait à la réglementation des exportations
L’utilisation de ce site Web est réglementée par toutes les lois fédérales et d’intérêt local applicables. Toute information disponible dans ce site peut être assujettie à la loi en vigueur dans votre pays.

Droits d’auteur
Tout le contenu paraissant dans ce site, incluant le texte, les éléments graphiques, les logotypes, les icônes, les images, les audioclips et le logiciel, demeure la propriété de Media5 Corporation ou de ses fournisseurs de contenu, et doit être protégé par les droits d’auteur. Le contenu et le logiciel de ce site peuvent être utilisés à titre de ressource. Toute autre utilisation du contenu de ce site, incluant toute reproduction, modification, distribution, transmission, republication, présentation ou prestation, est strictement défendue.

Clause de non-responsabilité
Ce site vous est offert par l’entreprise Media5 Corporation tel qu’il paraît. Media5 Corporation ne fait aucune assertion et n’offre aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite relativement à l’exploitation du site, à l'information, au contenu, au matériel ou aux produits inclus dans ce site. Media5 Corporation, jusqu’aux limites permises par la loi applicable, décline toute garantie, expresse ou implicite, incluant mais sans limitation toute garantie en matière de commercialité et d'adaptabilité à une fin particulière. Media5 Corporation n’assume aucune responsabilité à la suite de quelque dommage résultant de l’utilisation de ce site, incluant mais sans limitation les dommages directs, indirects, punitifs et consécutifs.

Marques de commerce
Toutes les marques de commerce, marques de service, marques de commerce déposées ou marques de service déposées demeurent la propriété de leurs propriétaires respectifs.

Information personnelle
Les renseignements fournis par Media5 Corporation au moyen de ce site Web demeureront confidentiels et ne seront utilisés que pour des besoins à l’interne. Media5 Corporation ne divulguera aucun renseignement personnel vous concernant, à aucune organisation externe, sans consentement préalable de votre part, à moins d’être contrainte, au terme de la loi, d’agir ainsi.